Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOGAGNE
/
Familles ORTHO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Familles ORTHO
ORTHOGAGNE, SARL

Numéro de dépôt :
4163207
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025
Familles ORTHO de ORTHOGAGNE

Présentation de la marque Familles ORTHO

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOGAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Familles ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOGAGNE domicilié(e) 1 rue D'Anjou - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 461 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTHOGAGNE, Mme. Gisèle planchon domicilié(e) 1 rue D'Anjou - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque Familles ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Familles ORTHO arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

ORTHOGAGNE a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOGAGNE


ORTHOGAGNE, SARL - 1 rue D'Anjou - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 792461543


ORTHOGAGNE, Mme. Gisèle planchon - 1 rue D'Anjou - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Produits de l'imprimerie ; impressions / imprimés ; matériel d'instruction à l'exception des appareils / matériel d'enseignement à l'exception des appareils ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; jeux de société ;

Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.